Mentions légales
1. Informations générales
Nom commercial : PawsOnTrack
Photographe : Maeva B.
Siège : Yverdon-les-Bains et région, Suisse
Email de contact : paws.on.track@outlook.com
Ci-après dénommée « la photographe ».
Le site pawsontrack.ch présente les activités et prestations photographiques de la photographe, notamment dans les domaines automobile, animalier et sports mécaniques.
2. Propriété intellectuelle du site et des contenus
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, vidéos, graphismes, logo, structure et code) sont la propriété exclusive de la photographe, sauf mention contraire.
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Les contenus du site sont protégés par la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).
Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites civiles ou pénales.
3. Utilisation des photographies
Les photographies publiées sur le site et sur les réseaux sociaux officiels de la photographe ne sont pas libres de droit.
Elles ne peuvent en aucun cas être modifiées, recadrées, retouchées ou dénaturées, ni voir leur signature ou filigrane supprimés.
Les photographies livrées à un client dans le cadre d’une commande sont soumises aux conditions définies dans les Conditions générales de vente (CGV), notamment en ce qui concerne leur utilisation, diffusion et reproduction.
4. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
Tout litige relatif au contenu ou à l’utilisation du site pawsontrack.ch relève de la compétence exclusive des tribunaux suisses.